Mentions légales

 

Cette page précise les mentions légales qui s'appliquent à tout visiteur de ce site.

 

1. Dispositions juridictionnelles

 

Le site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

 

2. Edition, publication

 

Editeur du Site:

1001 Tomates

 

Directeur de publication:

Benjamin Friele - 669, Chemin d'Astouret - 83130 La Garde - Tél. 06 61 99 09 61

Entreprise individuelle - SIRET : 790 836 787 00024 - TVA IC : FR 80 790836787

 

Hébergeur du Site :

One.com France www.one.com

Rue d’Amsterdam 75008 Paris France Fax: +33 805 08 02 86

 

3. Propriété intellectuelle

Ce site appartient et est exploité par Benjamin Friele. Son contenu (pages, textes, graphiques, logos...) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Tous les droits concernant les contenus de ce site sont réservés. Aucun élément composant ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, dénaturé, transmis, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable des Pépinières Jean Huchet. La copie à usage privé sur ordinateur personnel est autorisée pour usage personnel et non commercial.

 

4. Informations nominatives

Les données personnelles que vous nous communiquerez sur ce site ne seront pas transmises à des tiers. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous servir ou vous répondre le plus efficacement possible. En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer votre droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, vous pouvez en faire la demande:

 

Par voie postale:

Benjamin Friele - 669, Chemin d'Astouret - 83130 La Garde - France

par courriel: 1001tomates@orange.fr

 

5. Limitations de responsabilité

Nous nous efforçons au mieux de nos possibilités de garantir l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur notre site. Nous nous réservons le droit de corriger à tout moment et sans préavis son contenu. Néanmoins nous ne pouvons garantir l'exhaustivité ou l'entière exactitude des informations mises à la disposition sur le site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

 

6. Disponibilité

Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des pannes réseau ou de transmission entre votre poste informatique, le réseau internet, votre fournisseur d'accès, notre hébergeur. Nous, nos fournisseurs de services ou hébergeur, nous réservons également le droit, à tout moment, d'interrompre temporairement, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance, des améliorations ou des modifications sur le site ou le serveur qui l'héberge sans être tenus pour responsables de ces suspensions ou interruptions.

 

7. Crédits

Création graphique, création web, développement: Benjamin Friele

 

Propulsé par wix.com HTML Editor www.wix.com

Template: MY ORGANIC GARDEN

 

Logo:

Benjamin Friele

 

8. Indication des sources